Bonjour, Michel.
C’est l’article 459-2 du Code Civil qui doit être invoqué : la personne protégée choisit son lieu de résidence.
Le problème est que la loi sur les tutelles prévoit toujours qu’’en cas de difficulté le Juge statue". Et qu’il va vous falloir de solides arguments pour emporter la décision du Juge face à l’opinion d’un médecin. L’alliance de la balance et du stéthoscope est la plus forte qui soit : entre gens qui savent... Mais il est toujours possible de plaider ; c’est même cela qui fera de la jurisprudence.
Après, il y a toujours la même question : et si le médecin (cela peut arriver) avait raison ? Si vous sous-estimiez la lourdeur de la tâche que vous vous proposez d’assumer ? Cette question est cruciale, et il ne faudrait pas y répondre trop vite.
Bien à vous,
M.C.
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