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Bonjour, Jean-Marc.

Je crois que vous pouvez lui répondre assez simplement. Il faut seulement se demander qui fait confiance à qui.

Par personne de confiance on entend une personne qui est réputée jouir de toute la confiance du malade, au point que sa parole est jugée représentative de celle du patient.

Cette personne existe ou n’existe pas. Et en effet la loi ne s’est pas demandé ce qui se passe quand la personne de confiance désignée par le malade refuse de jouer ce rôle (ou change d’avis après avoir accepté). Elle ne l’a pas fait parce que ce n’est pas utile : la fonction de personne de confiance n’est pas de l’ordre de ces obligations légales que sont la désignation comme juré d’assises ou comme tuteur ; elle s’exerce de gré à gré, et quand l’exercice n’est pas possible il n’y a tout simplement plus de personne de confiance. Par contre cela souligne la nécessité absolue de s’y prendre assez tôt, justement pour éviter les problèmes.

Dans le cas que vous mentionnez, si elle n’a personne dans sa famille (mais que tout le monde refuse, ce n’est tout de même pas banal), elle peut parfaitement choisir son médecin traitant ; je comprends qu’on s’inquiète de ce qui se passerait si, invité à une réunion, le médecin traitant devait se prononcer à la fois en tant que membre de l’équipe avec voix délibérative et personne de confiance avec voix consultative, mais c’est là un juridisme étranger à l’esprit de la loi. Le Directeur serait aussi très bien.

J’insiste sur ce point : contrairement à ce qu’on lit souvent il n’y a aucune restriction à la désignation d’une personne de confiance. Je défie quiconque de me produire le texte qui dirait que tel ou tel type de personne ne peut être désigné. on confond tout, et les listes de restrictions qu’on nous produit concernent les personnes habilitées à demander une tutelle, ce qui n’a rien à voir.

Ce qui est vrai à la rigueur, c’est qu’il y a des précautions à prendre : si le Directeur accepte la charge et qu’il est un jour amené à se prononcer sur l’arrêt des soins de la dame, il se trouvera nécessairement un arrière-petit-neveu pour lui coller un procès au motif que ça l’arrangeait bien de récupérer un lit.

Mais il faut surtout lui dire qu’elle a toute liberté pour faire ce qu’elle veut. Et que d’ailleurs il faut considérer la loi avec une certaine largeur de vues : en ce qui me concerne j’ai désigné deux personnes de confiance. Du coup mon texte n’a aucune valeur légale, mais j’affirme que quand l’équipe qui m’aura en charge devra décider quelque chose elle sera trop heureuse d’avoir deux référents (que j’ai habilités à agir ensemble ou séparément) ; de toute manière si je tombe sur une équipe ras du front, rien ne servira à rien.

Bien à vous,

M.C.